Annie Delavergnas

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Autre nom possible de la personne recherchée:
Annie Delavergnas-Bensussan
De: Annie DELAVERGNAS, épouse BENSUSSAN
première vice-présidente au tribunal de grande instance de Strasbourg
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Toulouse
Première vice-présidente
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulouse"
JORFTEXT000022472292(source JORF)
nomination
13 Juillet 201013/07/2010
De: Annie Delavergnas, épouse Bensussan
première vice-présidente au tribunal de grande instance de Colmar
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Strasbourg
Première vice-présidente
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Strasbourg
cour_appel="Colmar"
tribunal
tribunal_grande_instance="Strasbourg"
JORFTEXT000000812755(source JORF)
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Annie Delavergnas, épouse Bensussan
vice-présidente au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Colmar
Première vice-présidente
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Colmar
cour_appel="Colmar"
tribunal
tribunal_grande_instance="Colmar"
JORFTEXT000000773259(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Annie Delavergnas, épouse Bensussan
premier juge des enfants audit tribunal
Objet:
Tribunal de grande instance de Créteil
Vice-présidente
Remplace:
Mme Content
Groupe:
Tribunal de grande instance de Créteil
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
JORFTEXT000000740818(source JORF)
nomination
29 Juillet 199829/07/1998
De: Annie Delavergnas, épouse Bensussan
vice-président au tribunal de grande instance de Meaux, du second grade
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Premier juge des enfants
Remplace:
Mme Chadeville
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
a_sa_demande
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
JORFTEXT000000367024(source JORF)
nomination
14 Août 199414/08/1994
De: Delavergnas (Annie), épouse Bensussan
vice-président (Meaux)
Objet:
Tableau d'avancement (magistrature)
Inscrits: 589
JORFTEXT000000548025(source JORF)
inscription
01 Juillet 199401/07/1994
De: Delavergnas (Annie), épouse Bensussan
vice-président (Meaux)
Objet:
Tableau d'avancement (magistrature)
Rubrique spéciale pour l'accès
second groupe du premier grade dans les cours d'appel de Paris et Versailles et dans les tribunaux de grande instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Créteil
Inscrits: 127
Groupe:
Second groupe du premier grade dans les cours d'appel de Paris et Versailles et dans les tribunaux de grande instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Créteil
cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Créteil"
JORFTEXT000000548025(source JORF)
inscription
01 Juillet 199401/07/1994
De: Delavergnas (Annie), épouse Bensussan
vice-président (Meaux)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1993 (magistrature)
Inscrits : 548
JORFTEXT000000729088(source JORF)
inscription
01 Juillet 199301/07/1993
De: Delavergnas (Annie), épouse Bensussan
vice-président (Meaux)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1993 (magistrature)
RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES
SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL
Inscrits : 146
Groupe:
SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL
cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"
JORFTEXT000000729088(source JORF)
inscription
01 Juillet 199301/07/1993
De: Annie Delavergnas, épouse Bensussan
vice-président au tribunal de grande instance de Senlis
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Meaux
Remplace:
M. Raffejeaud
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Meaux
a_sa_demande
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Meaux"
JORFTEXT000000532986(source JORF)
nomination
14 Juillet 199014/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.